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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER
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LES 3 MONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 MONTS
ETABLISSEMENTS FOURNIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3797113
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/01/2021
LES 3 MONTS de ETABLISSEMENTS FOURNIER

Présentation de la marque LES 3 MONTS

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES 3 MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIER domicilié(e) Route de Firminy - 42240 - SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LES 3 MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 MONTS est expirée depuis le 13 janvier 2021.

ETABLISSEMENTS FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CUEILLETTE , BASCULO , La REMISE aux CHAUSSURES , LA FRUITIERE , Fournier , L'ESPALIER , HAIECHELLE , IDEUS , LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ , LES TROIS MONTS


ETABLISSEMENTS FOURNIER, Société par Actions Simplifiée - Route de Firminy - 42240 - SAINT-MAURICE-EN-GOURGOIS - France - SIREN 887350379


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560563 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560562 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773856 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, à savoir : agrumes, aliments pour animaux, aliments pour le bétail, céréales en grains non travaillés, blanc de champignon (semis), champignons frais, chicorée (salade), coquillages vivants, crustacés vivants, produits de l'élevage, volaille pour l'élevage, farine de riz (fourrage), farines pour animaux, fourrages, graines (semences), graines pour l'alimentation animale, grains (céréales), marrons frais, riz non travaillé, salades vertes (plantes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés ; restaurants ; restaurants libre-service ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; services hôteliers.